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Produits dangereux: Système européen d’alerte rapide (RAPEX)

Du côté des consommateurs - Droit de la consommation
Date : 12-05-2011
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Qui n'a pas en parcourant les journaux lu que tel ou tel produit était retiré du marché en raison de sa dangerosité ou du risque qu'il pourrait faire courir aux consommateurs. Afin d'informer les consommateurs en temps réel, l'Europe a mis en place un système européen d'alerte rapide appelé RAPEX qui concerne tous les produits de consommation dangereux, à l'exception des denrées alimentaires, des produits pharmaceutiques et des appareils médicaux.

Ce système permet aux États membres et à la Commission d'échanger rapidement des informations sur les mesures prises pour restreindre ou empêcher la commercialisation ou l'utilisation de produits présentant des risques importants pour la santé et la sécurité des consommateurs. Le système RAPEX englobe les mesures ordonnées par les autorités nationales et les mesures prises volontairement par les producteurs et distributeurs.

Le CRIOC partage les constats repris dans le communiqué de presse commun de l'European Consumer Voice in Standardisation (ANEC) et du Bureau Européen des Unions de Consommateurs (BEUC) selon lesquels l'augmentation non négligeable du nombre d'alertes démontre que ce système fonctionne pour détecter les produits dangereux. Depuis son introduction en 2004, le nombre de notifications a quadruplé passant de 468 en 2004 à 2.244 en 2010. De plus en plus de produits dangereux ont été détectés et retirés de la circulation avant même d'arriver sur le marché européen. On constate que 58% des produits détectés sont d'origine chinoise et touchent principalement le secteur du textile pour cause de risques de suffocation et d'irritation, suivis des jouets, principalement pour des risques d'étranglement et les véhicules à moteur pour les blessures qu'ils peuvent engendrer. Même si la hausse constante du nombre de notifications est un signe positif, il conviendrait tout de même de mettre en place une meilleure surveillance du marché et traçabilité des produits.

Inquiétant, quand on sait qu'il ne se passe pas une semaine sans qu'un rappel de produits ne fasse les titres de l'actualité. Le CRIOC encourage les consommateurs à davantage se renseigner et conseille entre autres de se rendre d'une part, sur le site internet de la Commission européenne pour consulter la liste des produits dangereux qui est publiée chaque semaine http://ec.europa.eu/consumers/dyna/rapex/rapex_archives_fr.cfm#disclaimer et d'autre part, sur le site internet du SPF Economie http://www.economie.fgov.be

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